Conditions Générales

1) Définitions

CGU : conditions générales d'utilisation.

2) Objet et acceptation des CGU

Les présentes CGU ont pour objet de définir les règles de consultations et d'utilisation du site Fantazmis.com édité par Tweeple.
Le simple fait de consulter ou d'utiliser le site Fantazmis.com vaut acceptation de la part du visiteur sans réserve des présentes CGU.

3) Attitude à respecter par l'internaute

a. Vous devez respecter les consignes présentes sur le site lors de sa navigation
b. Les règles de la netiquette, de bonne conduite sont d'application. Tous lescomportements portant atteinte aux intérêts, à la notoriété, à la réputation ou à l'image de Fantazmis sont proscrits.
c. En conséquance, vous ne pouvez en aucun cas
- utiliser des moyens qui perturberaient et/ou entraveraient le bon fonctionnement du site Fantazmis.
- diffuser ou envoyer un contenu relevant notamment de la xénophobie, du racisme, de l'incitation à l ahaine raciale, de la pédophilie, de la pornographie, de l'appel au meurtre, de la diffamation, de l'injure ou portant atteinte aux droits de tiers.
- de procédéer à l'envoi de courriers électroniques non sollicités de manière abusive et/ou massive.
- de collecter des données sur le site Fantazmis afin de les utiliser à un but commercial. Les auteurs des annonces ne peuvent être contactés que pour l'objet de leur annonce.

4) Propriété intellectuelle

Vous reconnaissez que le site Fantazmis et son contenu sont légalement protégés en application du droit de la propriété intellectuelle. Vous vous engagez à en respecter les droits dont notamment le droit des marques, des brevets, des auteurs.
Fantazmis autorise uniquement à consulter tout le contenu du site, à imprimer les annonces dans un but personnel et privé et non un but commercial et/ou professionnel, sous réserve de garder toutes les mentions de copyright et toute mention légale affichée sur le site.

Vous ne pouvez en aucun cas :
- reproduire, représenter, diffuser, utiliser, par quelques moyens que ce soint et sous quelques formes et supports que ce soient, une partie ou l'entièreté du contenu dusite Fantazmis en dehors des cas précisés ci-dessus.
- extraire de façon temporaire ou permanente ou réutiliser par la mise à disposition du public, la totalité ou une partie du contenu du siteFantazmis.

Toute utilisation non-conforme aux dispositions ci-dessus est illicite et pourra donner lieu à des poursuites à votre encontre.

5) Responsabilité de Fantazmis

Malgré que Fantazmis apporte le plus grand soins à la mise à jour du site, Fantazmis n'a pas la responsabilité du contenu des annonces et ne peut donc être tenu responsable d'une quelconque erreur. Fantazmis ne garantit ni l'exactitude des données et des informations présentent sur le site, ni que celles-ci soient complètes , exemptes d'erreur, ou qu'elles répondent à votre attente.
En conséquence, Fantazmis ne pourra être tenu responsable de quelques dommage qui pourrait en résulter.

Fantazmis se réserve, à tout moment, le droit de modifier, supprimer, suspendre ou interrompre de manière temporaire ou définitive, tout ou partie du site Fantazmis.com sans vous en informer préalablement.
Fantazmis ne saurait être tenu responsable detoute modification, suspension, interruption du site Fantazmis.com, ni des altérations de l'accès au site et aux services édités sur le site, pour quelle que raison que ce soit.
Fantazmis vous invite à signaler tout problème ou tout contenu paraissant illicite, offensant, diffamatoire, choquant ou non conforme à la morale en utilisant notre servide de support. Fantazmis prendra les mesures qu'elle estime adéquates et nécessaire afin de remédier aux problèmes constatés.

Vous reconnaisez et acceptez expressément que Fantazmis ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage résultant de toute relation entre vous et un auteur d'une annonce ou tout autre partenaire fournissant du contenu ou des services sur Fantazmis.com et ce qu'elle qu'en soit la nature.

6) Données personnelles

La consultation du site Fantazmis.com dans son entièreté ne nécessite aucun enregistrement nominatif de votre part. Cependant dans certains cas (abonnement au service de publication d'annonces, adhésion à certains services comme la newsletter, participation à des concours, ...) vous pouvez être invité à laisser vos coordonnées personnelles. Fantazmis.com s'engage à ne pas transmettre vos coordonnés personnelles à des tiers sans vous en avertir et sans vous en demander votre autorisation au préalable. Vous avez la possibilité à tout moment de vous désabonner de tous les services auxquels vous vous êtes inscrit.

Vous disposez d'un droit d'opposition afin que vos données ne soient pas utilisées et/ou cédées à des fins de prospection commerciale, d'un droit d'accès et de rectification en contactant notre support. Vous reconnaissez et acceptez que vos données puissent être transmises à des tiers sous-traitants intervenant dans la fourniture du site Fantazmis.com et/ou des services proposés par le site.

Dans le but d'établir des statistiques d'audiance, Fantazmis.com peut utiliser la technique des cookies. Un cookies ne permet pas de vous identifier mais il enregistre des informations relatives à votre navigation sur le site.Vous pouvez cependant vous opposer à leur création en allant dans les "préférences internet" de votre navigateur. Le fonctionnement du site et de ses services risquent d'en être altéré.

7) Informations sur Fantazmis.com

Fantazmis est hébergé par la société Carpediem.fr


Dernières mises à jour : 02/08/2010

sextv